La législation sur la cigarette électronique à travers le monde…

On entend de plus en plus parler de la e-cigarette, de la législation sur les cigarettes électroniques, des dangers – ou non – de ce dispositif…

J’avais d’ailleurs déjà abordé ce sujet dans deux articles précédents, dont l’un sur les dangers de la e-cigarette.

Mais qu’en est-il précisément de la législation sur les cigarettes électroniques en France ? Et de manière plus large, à travers le monde ?

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La législation sur la cigarette électronique à travers le monde…

Petit tout du monde …

La législation sur la cigarette électronique en France

Les cigarettes électroniques sont considérées comme des produits de consommation courante et non comme des médicaments, comme les substituts nicotiniques le sont par exemple.

Elle  ne peuvent être vendues en pharmacie car elles ne figurent pas sur la liste des produits dont la délivrance y est autorisée.

Il n’y a à ce jour pas de interdiction de commercialiser les cigarettes électroniques en France, tant qu’aucune promotion sur le sevrage tabagique n’est faite par le vendeur.

De plus la dose de nicotine contenue dans l’e-liquide doit être inférieure à 2%.

La législation sur la cigarette électronique dans l’Union Européenne

Pas de consensus européen sur la cigarette électronique.

En République Tchèque, il est légal de commercialiser ainsi que de faire la publicité sur la cigarette électronique.

L’utilisation de la cigarette électronique est complètement légale aux Pays-Bas, mais la publicité est interdite tant qu’il n’y a pas de règlementation européenne.

En Allemagne, il n’y a aucune restriction particulière. La seule nuance est que dans certaines régions, la douane peut confisquer les cartouches contenant de la nicotine.

En Belgique, la commercialisation est en théorie interdite mais il semble qu’il y ait une tolérance pour les produits sans nicotine.

La législation sur la cigarette électronique dans le reste du monde

Là aussi la législation est très variable selon les régions du monde…

En Malaisie, la cigarette électronique est considérée comme un médicament et se vend en pharmacie, sur ordonnance.

Aux Etats-Unis, la cigarette électronique n’a pas été approuvée par la FDA (équivalent de notre AFSSAPS) mais sa vente et son utilisation sont tolérées.

A Malte, la e-cigarette est soumise à la même législation que les « vraies » cigarettes (notamment interdiction de fumer dans les lieux publics)

Quant au Mexique, l’importation, la commercialisation et l’utilisation de la cigarette électronique sont interdites, car elle ressemble beaucoup à une cigarette !

La législation sur la cigarette électronique : conclusion

On le voit, la législation sur la cigarette électronique peut être différente d’un pays à l’autre !

Complètement autorisée dans certains pays, totalement interdite dans d’autres…

Le plus étonnant ait qu’il n’y ait pas de législation commune entre les pays de l’Union Européenne !

Je suppose que ça viendra !

arret tabac bienfait : législation cigarette électronique

© Edgar – Fotolia

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